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Marques déposées par TOMATIS Simon
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CHANTALSUP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTALSUP
TOMATIS Simon

Numéro de dépôt :
1221753
Date de dépôt :
14/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/1992

Présentation de la marque CHANTALSUP

Déposée le 14 décembre 1982 par TOMATIS Simon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTALSUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TOMATIS Simon domicilié(e) 451, chemin Sainte Elisabeth, 06140 VENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION - CABINET HAUTIER. - France.

La marque CHANTALSUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTALSUP est expirée depuis le 14 décembre 1992.

TOMATIS Simon a également déposé les autres marques suivantes : MARTMAXI , FIEVRE


TOMATIS Simon - 451, chemin Sainte Elisabeth, 06140 VENCE - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION - CABINET HAUTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-18

Produits agricoles et horticoles; fleurs naturelles et en particulier des renoncules.